Posté le: 25 juillet 2022 Publié par: Xavier Commentaire: 0
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On constate souvent dans son relevé de compte le prélèvement des frais d’irrégularités et d’incidents. Cependant, la majorité des titulaires d’un compte bancaire ne connaît pas exactement à quoi signifie ce débit. Pour avoir une idée, la suite de cette rubrique propose quelques informations spécifiques concernant ce sujet considéré comme « délicat ». Mais avant d’aller plus loin, il vaut mieux savoir ce qu’on entend vraiment par ce genre de frais.

Qu’est-ce qu’un frais d’irrégularités et d’incidents ?

Des sanctions peuvent s’appliquer lorsqu’on réaliser une opération bancaire sans solde. En effet, si on ne dispose pas assez d’argent sur son compte, alors qu’on effectue un virement ou un paiement, la banque prélève directement des frais irrégularités et incidents. Toutefois, ce type de prélèvement varie d’un établissement bancaire à un autre, notamment entre les banques en ligne et les banques traditionnelles. Pour en savoir plus sur le prélèvement frais irreg et incident, ci-après se trouvent quelques explications à prendre en compte. Chaque compte bancaire peut disposer d’une autorisation de découvert. Ainsi, il s’avère possible d’effectuer un paiement alors qu’on ne possède pas de fonds nécessaires sur son compte en banque.

Cependant, afin d’éviter une « infraction bancaire », il vaut mieux respecter la limite de son autorisation de découvert. En cas de dépassement des dépenses, la banque débitera sur son compte des frais irregularites et incidents. Dès que le compte sera alimenté, la somme sera déduite automatiquement. Lorsqu’on évoque ce sujet, on parle surtout des frais appliqués lorsqu’on continue à faire des achats et des paiements alors que son compte ne dispose pas de fonds suffisants. Face à cette situation, la banque a tout à fait le droit d’appliquer un prélèvement frais irreg et incidents.

Les types de frais d’irrégularités et d’incidents à découvrir

L’émission d’un chèque et la réalisation d’un prélèvement, d’un virement ou d’un paiement nécessitent des fonds disponibles sur son compte bancaire. Le non-respect de cette règle peut entraîner le prélèvement des frais d’irrégularités et d’incidents. De plus, la banque risque de rejeter chaque opération réalisée sur son compte courant. Ce type de prélèvement fait partie intégrante de la convention de compte bancaire. Il peut donc faire l’objet des frais appliqués dans les brochures tarifaires de la banque. C’est la raison pour laquelle on peut apercevoir des frais d’irrégularités et d’incidents sur son relevé de compte ou sur le récapitulatif annuel des frais bancaires. Pour en savoir plus, voici les différents types de frais d’irrégularités et d’incidents que les banques peuvent appliquer :

Les incidents de paiement

Ce cas s’applique surtout lorsque la banque vient de refuser une opération à cause de l’absence des fonds nécessaires sur le compte. Néanmoins, les frais varient en fonction des moyens de paiement ainsi que les établissements bancaires. Il est à rappeler que les frais d’incidents entrent dans le cadre d’une loi entrée en vigueur en novembre 2007. L’objectif de cet arrêté est d’éviter que les titulaires de compte sans solde se retrouvent dans une situation financière fragile.

Les commissions d’intervention

Lorsqu’on a effectué une opération irrégulière ayant entraîné un incident de fonctionnement sur le compte, alors la banque prélève des commissions d’intervention. Ce genre d’irrégularité peut être par exemple des coordonnées inexactes. La loi encadre aussi ces frais afin d’éviter aux titulaires d’un compte d’être sanctionnés de manière illimitée.

En somme, les frais d’irrégularités et d’incidents s’appliquent en cas de dépassement d’autorisation de découvert. Cette dernière permet d’effectuer des paiements même si on ne dispose pas assez de fonds sur son compte. Ce type de prélèvement concerne également les frais engendrés par des chèques sans provision. À part les frais d’irrégularités et d’incidents appliqués sur le compte, on peut aussi se retrouver en situation d’interdit bancaire. Les prélèvements rejetés peuvent également causer les frais irreg. et incidents.